Auctoritatae Ioannis Pauli PP. II Promulgatus
Datum Romae, die xxv Ianuarii, anno MCMLXXXIII
Sommaire -
- LIVRE I NORMES GÉNÉRALES (Cann. 1 - 6)
- TITRE I LES LOIS DE L'ÉGLISE (Cann. 7 - 22)
- TITRE II LA COUTUME (Cann. 23 -28)
- TITRE III LES DÉCRETS GÉNÉRAUX ET LES INSTRUCTIONS (Cann. 29 - 34)
- TITRE IV LES ACTES ADMINISTRATIFS PARTICULIERS (Cann. 35 - 93)
- TITRE V LES STATUTS ET LES RÈGLEMENTS (Cann. 94 - 95)
- TITRE VI LES PERSONNES PHYSIQUES ET JURIDIQUES (Cann. 96 - 123)
- TITRE VII LES ACTES JURIDIQUES (Cann. 124 – 128)
- TITRE VIII LE POUVOIR DE GOUVERNEMENT (Cann. 129 - 144)
- TITRE IX LES OFFICES ECCLÉSIASTIQUES (Cann. 145 - 196)
- TITRE X LA PRESCRIPTION (Cann. 197 - 199)
- TITRE XI LE CALCUL DU TEMPS (Cann. 200 - 203)
- LIVRE II LE PEUPLE DE DIEU
- PREMIERE PARTIE LES FIDÈLES DU CHRIST (Cann. 204 - 207)
- TITRE I OBLIGATIONS ET DROITS DE TOUS LES FIDÈLES (Cann. 208 - 223)
- TITRE II LES OBLIGATIONS ET LES DROITS DES FIDÈLES LAÏCS (Cann. 224 - 231)
- TITRE III LES MINISTRES SACRÉS OU CLERCS (Cann. 232 - 293)
- TITRE IV LES PRÉLATURES PERSONNELLES (Cann. 294 - 297)
- TITRE V LES ASSOCIATIONS DE FIDÈLES (Cann. 298 - 339)
- DEUXIEME PARTIE LA CONSTITUTION HIÉRARCHIQUE DE L'ÉGLISE
- SECTION I L'AUTORITÉ SUPRÊME DE L'ÉGLISE (Cann. 330 - 367)
- SECTION II LES ÉGLISES PARTICULIÈRES ET LEURS REGROUPEMENTS
- TITRE I LES ÉGLISES PARTICULIÈRES ET LEURS AUTORITÉS (Cann. 368 - 430)
- CHAPITRE I LES ÉGLISES PARTICULIÈRES
- CHAPITRE II LES ÉVÊQUES
- CHAPITRE III EMPÊCHEMENT ET VACANCE DU SIÈGE
- TITRE II LES REGROUPEMENTS DES ÉGLISES PARTICULIÈRES
- TITRE III L'ORGANISATION INTERNE DES ÉGLISES PARTICULIÈRES (Cann. 460 - 572)
- CHAPITRE I LE SYNODE DIOCÉSAIN
- CHAPITRE II LA CURIE DIOCÉSAINE
- CHAPITRE III LE CONSEIL PRESBYTÉRAL ET LE COLLÈGE DES CONSULTEURS
- CHAPITRE IV LES CHAPITRES DE CHANOINES
- CHAPITRE V LE CONSEIL PASTORAL
- CHAPITRE VI LES PAROISSES, LES CURÉS ET LES VICAIRES PAROISSIAUX
- CHAPITRE VII LES VICAIRES FORAINS
- CHAPITRE VIII LES RECTEURS D'ÉGLISES ET LES CHAPELAINS
- TITRE I LES ÉGLISES PARTICULIÈRES ET LEURS AUTORITÉS (Cann. 368 - 430)
- TROISIEME PARTIE LES INSTITUTS DE VIE CONSACRÉE ET LES SOCIÉTÉS DE VIE APOSTOLIQUE (Cann. 573 - 606)
- SECTION I LES INSTITUTS DE VIE CONSACRÉE
- TITRE I NORMES COMMUNES À TOUS LES INSTITUTS DE VIE CONSACRÉE
- TITRE II LES INSTITUTS RELIGIEUX (Cann. 607 - 709)
- CHAPITRE I LES MAISONS RELIGIEUSES, LEUR ÉRECTION ET LEUR SUPPRESSION
- CHAPITRE II LE GOUVERNEMENT DES INSTITUTS
- CHAPITRE III L'ADMISSION DES CANDIDATS ET LA FORMATION DES RELIGIEUX
- CHAPITRE IV OBLIGATIONS ET DROITS DES INSTITUTS ET DE LEURS MEMBRES
- CHAPITRE V L'APOSTOLAT DES INSTITUTS
- CHAPITRE VI LA SÉPARATION DES MEMBRES D'AVEC LEUR INSTITUT
- CHAPITRE VII LES RELIGIEUX ÉLEVÉS À L'ÉPISCOPAT
- CHAPITRE VIII LES CONFÉRENCES DE SUPÉRIEURS MAJEURS
- TITRE III LES INSTITUTS SÉCULIERS (Cann. 710 - 720)
- SECTION II LES SOCIÉTÉS DE VIE APOSTOLIQUE (Cann. 731 - 755)
- SECTION I LES INSTITUTS DE VIE CONSACRÉE
- PREMIERE PARTIE LES FIDÈLES DU CHRIST (Cann. 204 - 207)
- LIVRE III LA FONCTION D'ENSEIGNEMENT DE L'ÉGLISE
- TITRE I LE MINISTÈRE DE LA PAROLE DE DIEU (Cann. 756 - 780)
- TITRE II L'ACTIVITÉ MISSIONNAIRE DE L'ÉGLISE (Cann. 781 - 792)
- TITRE III L'ÉDUCATION CATHOLIQUE (Cann. 793 - 821)
- TITRE IV LES MOYENS DE COMMUNICATION SOCIALE ET EN PARTICULIER LES LIVRES (Cann. 822 - 832)
- TITRE V LA PROFESSION DE FOI (Can. 833)
- LIVRE IV LA FONCTION DE SANCTIFICATION DE L'ÉGLISE (Cann. 834 - 848)
- PREMIERE PARTIE LES SACREMENTS
- TITRE I LE BAPTÊME (Cann. 849 - 878)
- TITRE II LE SACREMENT DE CONFIRMATION (Cann. 879 - 896)
- TITRE III LA TRÈS SAINTE EUCHARISTIE (Cann. 897 - 958)
- TITRE IV LE SACREMENT DE PÉNITENCE (Cann. 959 – 997)
- TITRE V LE SACREMENT DE L'ONCTION DES MALADES (Cann. 998 - 1007)
- TITRE VI L'ORDRE (Cann. 1008 – 1054)
- TITRE VII LE MARIAGE (Cann. 1055 – 1165)
- CHAPITRE I LE SOIN PASTORAL ET LES PRÉLIMINAIRES À LA CÉLÉBRATION DU MARIAGE
- CHAPITRE II LES EMPÊCHEMENTS DIRIMANTS EN GÉNÉRAL
- CHAPITRE III LES EMPÊCHEMENTS DIRIMANTS EN PARTICULIER
- CHAPITRE IV LE CONSENTEMENT MATRIMONIAL
- CHAPITRE V LA FORME DE LA CÉLÉBRATION DU MARIAGE
- CHAPITRE VI LES MARIAGES MIXTES
- CHAPITRE VII LA CÉLÉBRATION EN SECRET DU MARIAGE
- CHAPITRE VIII LES EFFETS DU MARIAGE
- CHAPITRE IX LA SÉPARATION DES ÉPOUX
- CHAPITRE X LA CONVALIDATION DU MARIAGE
- DEUXIEME PARTIE LES AUTRES ACTES DU CULTE DIVIN
- TROISIEME PARTIE LES LIEUX ET LES TEMPS SACRÉS
- PREMIERE PARTIE LES SACREMENTS
- LIVRE V LES BIENS TEMPORELS DE L'EGLISE
- LIVRE VI LES SANCTIONS DANS L'ÉGLISE
- PREMIERE PARTIE LES DÉLITS ET LES PEINES EN GÉNÉRAL
- DEUXIEME PARTIE LES PEINES POUR DES DÉLITS PARTICULIERS
- TITRE I LES DÉLITS CONTRE LA RELIGION ET L'UNITÉ DE L'ÉGLISE
- TITRE II LES DÉLITS CONTRE LES AUTORITÉS ECCLÉSIASTIQUES ET LA LIBERTÉ DE L'ÉGLISE
- TITRE III L'USURPATION DES CHARGES ECCLÉSIASTIQUES ET LES DÉLITS DANS L'EXERCICE DE CES CHARGES
- TITRE IV LE CRIME DE FAUX
- TITRE V LES DÉLITS CONTRE LES OBLIGATIONS SPÉCIALES
- TITRE VI LES DÉLITS CONTRE LA VIE ET LA LIBERTÉ HUMAINES
- TITRE VII NORME GÉNÉRALE
- LIVRE VII LES PROCÈS
- PREMIERE PARTIE LES JUGEMENTS EN GÉNÉRAL (Cann. 1400 - 1403)
- TITRE I LE FOR COMPÉTENT (Cann. 1404 – 1416)
- TITRE II LES DIVERS DEGRÉS ET GENRES DE TRIBUNAUX (Cann. 1417 – 1445)
- TITRE III LES RÈGLES DE FONCTIONNEMENT DES TRIBUNAUX (Cann. 1446 - 1475)
- TITRE IV LES PARTIES DANS LA CAUSE (Cann. 1476 – 1490)
- TITRE V LES ACTIONS ET LES EXCEPTIONS
- DEUXIEME PARTIE LE PROCÈS CONTENTIEUX
- SECTION I LE PROCÈS CONTENTIEUX ORDINAIRE
- TITRE I L'INTRODUCTION DE LA CAUSE
- TITRE II LA LITISCONTESTATION (Cann. 1513 – 1516)
- TITRE III L'INSTANCE (Cann. 1517 – 1525)
- TITRE IV LES PREUVES (Cann. 1526 – 1586)
- TITRE V LES CAUSES INCIDENTES (Cann. 1587 – 1597)
- TITRE VI LA PUBLICATION DES ACTES, LA CONCLUSION DE LA CAUSE ET LA DISCUSSION DE LA CAUSE (Cann. 1598 – 1606)
- TITRE VII LES PRONONCÉS DU JUGE (Cann. 1607 – 1618)
- TITRE VIII LES MOYENS D'ATTAQUER LA SENTENCE (Cann. 1619 – 1640)
- TITRE IX LA CHOSE JUGÉE ET LA REMISE EN L'ÉTAT (Cann. 1641 – 1648)
- TITRE X LES DÉPENS ET L'ASSISTANCE JUDICIAIRE GRATUITE (Can. 1649)
- TITRE XI L'EXÉCUTION DE LA SENTENCE (Cann. 1650 – 1655)
- SECTION II LE PROCÈS CONTENTIEUX ORAL (Cann. 1656 – 1670)
- SECTION I LE PROCÈS CONTENTIEUX ORDINAIRE
- TROISIEME PARTIE QUELQUES PROCÈS SPÉCIAUX
- TITRE I LES PROCÈS MATRIMONIAUX (Cann. 1671 – 1707)
- CHAPITRE I LES CAUSES EN DÉCLARATION DE NULLITÉ DE MARIAGE
- CHAPITRE II LES CAUSES DE SÉPARATION DES ÉPOUX
- CHAPITRE III LE PROCÈS POUR LA DISPENSE D'UN MARIAGE CONCLU ET NON CONSOMMÉ
- CHAPITRE IV LE PROCÈS EN PRÉSOMPTION DE LA MORT D'UN CONJOINT
- TITRE II LES CAUSES DE DÉCLARATION DE NULLITÉ DE L'ORDINATION SACRÉE (Cann. 1708 – 1712)
- TITRE III LES MOYENS D'ÉVITER LES PROCÈS (Cann. 1713 – 1716)
- TITRE I LES PROCÈS MATRIMONIAUX (Cann. 1671 – 1707)
- QUATRIEME PARTIE LE PROCÈS PÉNAL (Cann. 1717 – 1731)
- CINQUIEME PARTIE LA PROCÉDURE DES RECOURS ADMINISTRATIFS ET DE RÉVOCATION OU DE TRANSFERT DES CURÉS
- SECTION I LE RECOURS CONTRE LES DÉCRETS ADMINISTRATIFS (Cann. 1732 – 1739)
- SECTION II LA PROCÉDURE DE RÉVOCATION OU DE TRANSFERT DES CURÉS (Cann. 1740 – 1752)
- PREMIERE PARTIE LES JUGEMENTS EN GÉNÉRAL (Cann. 1400 - 1403)